Mentions légales

Objet du site
Le site Internet www.mlt-lacing.com est un site vitrine accessible par le réseau Internet. Il appartient à Minet Lacing Technology SA (entreprise au capital de 631 500 €, immatriculée à Saint-Etienne sous le numéro 564 503 027 00026 dont le siège social est ZI du clos Marquet - Rue Michel Rondet - CS 70059 - 42401 Saint-Chamond). 

Responsable de la publication : Céline Gonon

Editeur
Ce site est produit par : 
WEBQAM / 10D rue de la Productique / 42000 Saint-Etienne / Tel : 04 77 93 18 63 / Mail :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  / SIRET : 501 967 459 00014 RCS Saint-Etienne / N° Individuel de TVA : FR87 501 967 459 

Hébergeur
Notre site est hébergé par : NFrance Conseil / 4 rue J.F. Kennedy / 31000 Toulouse

Protection des données personnelles
mlt-lacing.com s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à mlt-lacing.com pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données personnelles le concernant; il peut exercer ces droits auprès de : Minet Lacing Technology SA / ZI du Clos Marquet / Rue Michel Rondet / 42 401 St Chamond / ou en écrivant à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où mlt-lacing.com ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société Minet Lacing Technology SA ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, mlt-lacing.com ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété mlt-lacing.com
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de mlt-lacing.com, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par mlt-lacing.com à cet effet.
L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque mlt-lacing.com et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de mlt-lacing.com. mlt-lacing.com se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Accès au Site

L'Internaute fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au Site Internet de Minet Lacing Technology SA et des connaissances nécessaires à l'utilisation d'Internet et l'accès au Site. L'Internaute conserve à sa charge les frais de connexion et d'équipement liés à l'accès à Internet et à l'utilisation du Site Internet de mlt-lacing.com.
Le Site Internet mlt-lacing.com contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet, dont mlt-lacing.com ne contrôle ni l'exactitude des informations qui s'y trouvent ni leur contenu. mlt-lacing.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.
Mlt-lacing.com est susceptible d'utiliser des fichiers "cookies" déposés dans l'ordinateur des visiteurs de son Site internet. De manière générale, un fichier "cookie" enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur des visiteurs sur le Site Internet mlt-lacing.com (les pages qui ont été consultées, la date et l'heure de la consultation, etc...) que mlt-lacing.com pourra lire lors des visites ultérieures de ces utilisateurs. En l'espèce, il contient les informations que le visiteur vient de fournir à mlt-lacing.com. Ainsi, le visiteur n'a plus besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que mlt-lacing.com lui a proposé.
Le visiteur dispose du droit de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur. Chaque navigateur étant différent, le visiteur doit vérifier dans le menu " Aide " de son navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Cependant certaines fonctionnalités du Site Internet de mlt-lacing.com ne pourront plus être utilisées si le visiteur en refuse l'installation. Pour plus d'information sur les cookies et leur utilisation, le visiteur peut consulter le dossier de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés à l'adresse suivante: http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/


Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site mlt-lacing.com, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais servent a enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site mlt-lacing.com, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
Les cookies ne sont pas destinés à collecter des informations personnelles sur le profil ou le comportement de l'utilisateur.

Données personnelles 
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). En vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de : Minet Lacing Technology SA / ZI du Clos Marquet / Rue Michel Rondet / 42 401 St Chamond

 

Quelle Jonction Choisir ?

> Découvrez notre sélecteur !

Médiathèque

Pas encore membre ? S'inscrire